Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES GRAVES DU MOULIN
Numéro de dépôt :
1602272
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2000
Présentation de la marque LES GRAVES DU MOULIN
Déposée le 9 juillet 1990 par monsieur GILLET Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GRAVES DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES GRAVES DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRAVES DU MOULIN est expirée depuis le 9 juillet 2000.
GILLET Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52